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Environnement / Cadre de vie


















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DES LOGOS ET LABELS QUI PROTEGENT NOTRE ENVIRONNEMENT

Pour comprendre ces sigles imprimés sur nos emballages, voici quelques définitions :
Logos et labels (235.9 ko)











































Nouvel arrêté sur les nitrates

Cet arrêté abroge le troisième programme d'action au titre de la directive nitrates pris le 11 novembre 2005. Paru au recueil des actes administratifs le 29 juillet, il est entré en application depuis le 30 juillet 2009. Cet arrêté s'applique à tous les agriculteurs, à titre principal ou secondaire, exploitant des terres sur le département, ainsi qu'à toute autre personne physique ou morale responsable de l'utilisation de fertilisants azotés sur les terres agricoles du département.


Arrêté Nitrates juillet 2009

 

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